Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MARCOMBE
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE CVC

Numéro de dépôt :
95568582
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque JEAN MARCOMBE

Déposée le 21 avril 1995 par CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE CVC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN MARCOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE CVC, domicilié(e) Chouilly, 51206 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque JEAN MARCOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARCOMBE est expirée depuis le 21 avril 2005.

CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE CVC a également déposé les autres marques suivantes : VINCENT DERVILLE , RICHARD LOURMEL


CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE CVC - Chouilly, 51206 EPERNAY - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)